François De Singly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François de SINGLY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047068587
(source JORF)
désignation
28 Janvier 2023
28/01/2023
De:
François de SINGLY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043080643
(source JORF)
désignation
30 Janvier 2021
30/01/2021
De:
François de SINGLY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033511837
(source JORF)
désignation
02 Décembre 2016
02/12/2016
De:
de Singly (François, Gérard, Marie)
sociologue, professeur des universités ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030008403
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2015
01/01/2015
De:
François DE SINGLY
directeur de l'unité UMR8070
Objet:
au nom du(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire
"
DEC130963DR01
(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Mars 2013
22/03/2013
De:
François de SINGLY
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
JORFTEXT000027038087
(source JORF)
nomination
07 Février 2013
07/02/2013
De:
François de Singly
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000234659
(source JORF)
nomination
27 Novembre 2002
27/11/2002
De:
François de Singly
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:
Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
(source JORF)
nomination
30 Juin 2000
30/06/2000
De:
de Singly (François)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE I
Professeurs des universités et assimilés
Section 19 : Sociologie, démographie
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1999
07/12/1999
De:
de Singly (François)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
Centre de recherche en économie et statistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000742318
(source JORF)
nomination
05 Février 1999
05/02/1999
De:
François de Singly
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000392762
(source JORF)
nomination
28 Janvier 1999
28/01/1999
De:
Singly (François de)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 36 : Sociologie. - Normes et règles
Remplace:
M. Parlebas (Pierre)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000387926
(source JORF)
nomination
07 Avril 1998
07/04/1998
De:
de Singly (François)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil de la recherche du centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
Centre de recherche en économie et statistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000368252
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1995
13/01/1995
De:
François de Singly
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
conseil_administration
JORFTEXT000000359529
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1992
02/10/1992
De:
De Singly (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
conseil_administration
JORFTEXT000000175672
(source JORF)
nomination
27 Juin 1992
27/06/1992
De:
de Singly (François)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud les personnalités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree
=
"
trois ans
"
ecole
JORFTEXT000000160983
(source JORF)
nomination
06 Octobre 1991
06/10/1991
De:
de Singly (François)
professeur, université Rennes-II
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general
=
"
Armée de terre
"
ecole
=
"
École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
"
JORFTEXT000000707653
(source JORF)
composition
28 Juin 1990
28/06/1990